Aller au contenu principal

Publications légales

Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative au Budget rectifié 2025 - 23 juin 2025
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative aux réalisations budgétaires 2024 - 23 juin 2025
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative au rapport d’activité 2024 - 23 juin 2025
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative aux mandats régionaux nouvellement attribués - 23 juin 2025
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative aux nouveaux membres du Bureau et à la répartition des postes au Bureau - 23 juin 2025
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative à la démission des élus cessant de répondre aux conditions fixées à l’article 6 du RI - 23 juin 2025
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative à l'approbation du compte-rendu de l’AG du 26 novembre 2024 - 23 juin 2025
Rapport du Comissaire aux comptes sur les comptes annuels 2024 CMA BFC
Consultez ici le programme de mandature 2021-2026
Procès-verbal de l'Assemblée Générale - 8 juin 2022
Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2022 CMA BFC
Extrait de procès-verbal de l'Assemblée Générale CMA BFC - 28 novembre 2023
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération Budget rectificatif - 28 novembre 2023
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative à l'approbation du plan de transformation Everest - 28 novembre 2023
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - modification de la Grille Locale des Emplois - 28 novembre 2023
Extrait procès-verbal de l'AG CMA BFC - délibération relative au budget primitif - 28 novembre 2023
Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2023 CMA BFC
Extrait procès-verbal de l’AG CMA BFC – délibération relative à l'approbation du compte-rendu de l'Assemblée Générale - 26 novembre 2024
Extrait procès-verbal de l’AG CMA BFC – délibération relative au Budget primitif 2025 - 26 novembre 2024
Extrait procès-verbal de l’AG CMA BFC – délibération relative au Budget rectifié 2 2024 - 26 novembre 2024
Extrait procès-verbal de l’AG CMA BFC – délibération relative à la modification de la grille locale des emplois - 26 novembre 2024
Extrait procès-verbal de l’AG CMA BFC – délibération relative au Règlement des services - 26 novembre 2024
Extrait procès-verbal de l’AG CMA BFC – délibération relative aux Redevances - 26 novembre 2024